CONSEIL DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE SAINT SULPICE ET CAMEYRAC Active Saint-Sulpice-et-Cameyrac Éducation W332005874 Créée en 1952 parents d'élèves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sulpice-et-Cameyrac (33450) Identifiants RNAW332005874 HIST.5492 Historique Créée le 21/01/1952, dernière déclaration le 29/09/2008 4 évènements 21/01/1952 Création 11/03/1952 Publication au Journal Officiel 29/09/2008 Dernière déclaration 20/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.