ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES POUR LE RESPECT DU DROIT DE CHASSE DE BASSOUES

Active Bassoues 1969-08-28
M

Mission

surveillance et organisation de la chasse, protection du gibier et répression du braconnage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bassoues (32320)

Associations de Bassoues

Contact

#

Identifiants

RNA
W323001571
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323000649
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 323S

Observation : dernière date publication enregistrée :1969-09-27

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr