ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE MALABAT

Active Malabat 1976-05-18
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse dans le respect des propriétés et des récoltes tout en assurant le développement du gibier par le repeuplement et la répression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Malabat (32730)

Associations de Malabat

Siège INSEE

MAIRIE, 32730 MALABAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W323001022
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
750614463
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0323000814
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 323S

Observation : dernière date publication enregistrée :1976-06-04

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr