ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE "LA DIANE ESTAMPAISE" DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS D'ESTAMPES-CASTELFRANC

Active Estampes 1975-08-12
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Estampes (32170)

Associations de Estampes

Contact

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Identifiants

RNA
W323000574
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323000782
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 323S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr