M
Mission
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES ET SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE AINSI QUE SUR CELLES DES PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES QUI DONNERONT L'AUTORISATION EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER
Domaines
- chasse 👉 Coeur d'Astarac en Gascogne
@
Commune & Contact
Commune
Miélan (32170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W323000553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323000690
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr