LA GAULE MIELANAISE

Active Miélan 1981-11-13
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS ; PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EN PARTICULIER LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LUTTE CONTRE LA POLLUTION DES EAUX OU TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON ; ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION EQUILIBREE DE SES DRO

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Miélan (32170)

Associations de Miélan

Contact

#

Identifiants

RNA
W323000453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323000977
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 323S

Observation : dernière date publication enregistrée :1981-11-27

Activité

pêche

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr