SOCIETE DE CHASSE DE LAAS - MARSEILLAN

Active Laas 1947-08-30
M

Mission

L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES, PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES QUI DONNERONT AUTORISATION ET TERRES LOUEES, DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE, CONSTITUTION DE RESERVE DE GIBIER ; REPEUPLEMENT.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Laas (32170)

Associations de Laas

Contact

#

Identifiants

RNA
W323000251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323000252
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 323S

Observation : dernière date publication enregistrée :1947-09-30

Activité

chasse pêche

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr