OGEC ECOLE NOTRE-DAME

Active Mirande 1960-09-24
M

Mission

ASSURER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE ; SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES . REALISER TOUTES LES ACTIVITES PARASCOLAIRES TELLES QUE L'ACCUEIL, L'HEBERGEMENT, LA RESTAURATION, LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, ET D'UNE MANIERE GENERALE SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EN LIEN AVEC SON OBJET PRINCIPAL. ELLE POURRA PASSER

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mirande (32300)

Associations de Mirande

Siège INSEE

3 AVENUE LAPLAGNE, 32300 MIRANDE

Contact

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Identifiants

RNA
W323000101
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777019910
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0323000451
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 323S

Activité

éducation formation

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr