ASSOCIATION DES PROPRIETAIRESFONCIERS POUR LA GESTION CYNEGETIQUE DE LA COMMUNE DE CORNEILLAN ET DE LANNUX

Active Corneillan 2002-10-17
M

Mission

LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE LE CONTRÔLE PAR LA DESTRUCTION DES ESP~MI~CES ANIMALE CLASSEES 'NUISIBLES' ET LA REPRESSION DU BRACONNAGE L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Corneillan (32400)

Associations de Corneillan

Contact

#

Identifiants

RNA
W323000043
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0323001998
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 323S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr