M
Mission
exploitation de la chasse sur les territoires ou celle-ci détient le droit de chasse dans le souci de la préservation de la faune sauvage du développement cynégétique du respect des équilibres biologiques notamment par le gardiennage et d'une façon générale de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Lomagne Gersoise
@
Commune & Contact
Commune
La Sauvetat (32500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W322005879
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr