LA GAULE MOUCHANAISE

Active Mouchan 1983-12-20
M

Mission

Détenir et gérer des droits de pêche sur les domainse publics et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés. Participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie du

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mouchan (32330)

Associations de Mouchan

Siège INSEE

MAIRIE DE MOUCHAN, 32330 MOUCHAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W322000814
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500388954
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0322001967
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 322S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

chasse pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr