Mission
Exploitation rationnelle de la chasse sur les terres des sociétaires propriétaires, sur les terres éventuellementlouées par la société, et sur celles des propriétaires, non sociétaires, qui en donneront l'autorisation, env ue dela conservation du gibier. Elle se propose principalement la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage, la constitution des réserves de gibier, le repeuplement, la limitation du nombre des jours de chasse
Domaines
- chasse 👉 Grand Armagnac
Commune & Contact
Commune
Bascous (32190)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr