ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT MARTIN D'ARMAGNAC

Active Saint-Martin-d'Armagnac 1946-05-11
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage ; contrôle par la destruction des espèces animales classées "nuisibles" et répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation notamment sur le plan de l'hygiène alimentaire et de la sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Armagnac (32110)

Associations de Saint-Martin-d'Armagnac

Contact

#

Identifiants

RNA
W322000471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0322000527
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 322S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr