M
Mission
L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER, LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, LA CONSTITUTION DE RESERVES DE GIBIER, LE REPEUPLEMENTET LA LIMITATION DES JOURS DE CHASSE.
Domaines
- chasse 👉 Grand Armagnac
@
Commune & Contact
Commune
Bretagne-d'Armagnac (32800)Associations de Bretagne-d'Armagnac
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W322000403
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0322001305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr