SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE SAINT AVIT FRANDAT

Active Saint-Avit-Frandat 1986-06-29
M

Mission

Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage; le contrôle par la destruction des espèces animales classées nuisibles et la répression du braconnage ; l'exploitation rationnelle de la chasse ; de satisfaire à toutes obligations liées à la sécurité de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Avit-Frandat (32700)

Associations de Saint-Avit-Frandat

Siège INSEE

MAIRIE, 32700 SAINT-AVIT-FRANDAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W322000264
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
539682484
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0322002145
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 322S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr