ENERGIES COOPERACTIVES

Active Ordan-Larroque 2017-11-26
M

Mission

les objectifs poursuivis par l'association énergies coopératives sont ceux d'une communauté d’énergie renouvelable (cer) tels que définis par l'article l 191 du code de l'énergie, à savoir, environnementaux, sociaux, économiques, au bénéfice de ses membres et des territoires locaux où elle exerce ses activités, plutôt que de générer des profits financiers ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ordan-Larroque (32350)

Associations de Ordan-Larroque

Siège INSEE

1245 CHEMIN DE GAUGENS, 32350 ORDAN-LARROQUE

Contact

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Identifiants

RNA
W321003333
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
837505734
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 321P

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr