Mission
développement du gibier sa protection son repeuplement son élevage la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des adhérents soit par cessions échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur
Domaines
- chasse 👉 Coteaux Arrats Gimone
Commune & Contact
Commune
Sainte-Marie (32200)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr