AMENAGEMENTS RURAUX DE JEGUN

Dissoute Jegun 1996-03-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-05-04.

aménagements des accès aux résidences qui ne sont pas desservies par la voirie communale carrossable en tout temps, ouverts à la circulation publique. Des abords des bâtiments. Ouverture et entretien des chemins de randonnées ayant pour emprise des chemins d'exploitation, des chemins dits de desserte, de culture ou d'aisance, de servitude ou forestiers, privés, ainsi que des chemins ruraux ouverts à la circulation publique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Jegun (32360)

Associations de Jegun

Contact

#

Identifiants

RNA
W321001675
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321003547
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 321P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.