CHASSE RESERVEE BLEU ET BLANC DE LAHAS-NOILHAN

Active Lahas 1995-06-07
M

Mission

L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE PAR APPORT DES MEMBRES PROPRIETAIRES OU DETENTEURS DE CE DROIT. ELLE VEILLERA AU BON DEVELOPPEMENT DU GIBIER, A SA PROTECTION, A SON REPEUPLEMENT ET SON ELEVAGE EVENTUEL SELON LES REGLES D'INTRODUCTION DU GIBIER, A LA DESTRUCTION DES NUISIBLES ET A LA REPRESSION DU BRACONNAGE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lahas (32130)

Associations de Lahas

Contact

#

Identifiants

RNA
W321001337
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321003450
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 321P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr