M
Mission
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE, SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES OU CELLES LOUEES ET DONT LES PROPRIETAIRES EN DONNERONT L'AUTORISATION EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER. DESTRUCTION D'ANIMAUX NUISIBLES. REPRESSION DU BRACONNAG. FAVORISER LE REPEUPLEMENT EN GIBIER. LIMITATION DU NOMBRE DE JOURS DE CHASSE.
Domaines
- chasse 👉 Gascogne Toulousaine
@
Commune & Contact
Commune
Castillon-Savès (32490)Associations de Castillon-Savès
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W321001181
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321002466
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr