SOCIETE DE CHASSE ET DE DEFENSE DE LA PROPRIETE DE LA COMMUNE D'ESCORNEBOEUF.

Active Escorneboeuf 1942-09-01
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage - le contrôle par la destruction des espèces animales classées "nuisibles" et la répression du braconnage - l'exploitation rationnelle de la chasse - satisfaire à toutes les obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa règlementation notamment sur le plan de l'hygiène alimentaire et de la sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Escorneboeuf (32200)

Associations de Escornebœuf

Contact

#

Identifiants

RNA
W321000759
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321000415
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 321P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr