LA CAILLE FREGOUVILLOISE

Active Frégouville 1961-08-25
M

Mission

EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES, SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES, NON SOCIETAIRES QUI EN DONNERONT L'AUTORISATION EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER. DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE, CONSTITUTION DE RESERVES DE GIBIER, REPEUPLEMENT, LIMITATION DU NOMBRE DE JOURS DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frégouville (32490)

Associations de Frégouville

Siège INSEE

MAIRIE, 32490 FREGOUVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W321000758
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
835161332
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0321001619
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 321P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr