SOCIETE DE CHASSE DE SAVIGNAC MONA

Active Savignac-Mona 1979-12-21
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES NON-RESIDENTS QUI SERAIENT ADMIS ; DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE ; CONTROLE DE LA DESTRUCTION DES ESPECES ANIMALES CLASSEES NUISIBLES ET LA REPRESSION DU BRACONNAGE; L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Savignac-Mona (32130)

Associations de Savignac-Mona

Contact

#

Identifiants

RNA
W321000714
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321001988
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 321P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr