M
Mission
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES QUI EN DONNERONT L'AUTORISATION EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER. DESTRUCTION DES NUISIBLES, REPRESSION DU BRACONNAGE, CONSTITUTION DE RESERVES DE GIBIERS, REPEUPLEMENT, LIMITATION DU NOMBRE DES JOURS DE CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Coteaux Arrats Gimone
@
Commune & Contact
Commune
Maurens (32200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W321000523
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321001010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr