M
Mission
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAIRES PROPRIETAIRES, SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES NON SOCIETAIRES, QUI EN DONNERONT L'AUTORISATION, EN VUE DE LA CONSERVATION DU GIBIER.
Domaines
- chasse 👉 Grand Auch Coeur de Gascogne
@
Commune & Contact
Commune
Montaut-les-Créneaux (32810)Associations de Montaut-les-Créneaux
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W321000055
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0321001198
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr