ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE (A.S.E.N.A.C.) Active Utilité publique Toulouse Multisports scolaire W313037212 Créée en 1969 pratique des sports Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31055) Identifiants RNAW313037212 RUP" HIST.07040 Anciennes informations Historique Créée le 13/02/1969, dernière déclaration le 06/12/2022 4 évènements 13/02/1969 Création 12/03/1969 Publication au Journal Officiel 06/12/2022 Dernière déclaration 21/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.