ASSOCIATION COMMUMALE DE CHASSE AGREEE DE BELLEGARDE-SAINTE-MARIE Active Utilité publique Bellegarde-Sainte-Marie Chasse W313033027 Créée en 1973 pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellegarde-Sainte-Marie (31530) Identifiants RNAW313033027 RUP" HIST.08569 Anciennes informations Historique Créée le 04/12/1973, dernière déclaration le 13/07/2023 4 évènements 04/12/1973 Création 16/12/1973 Publication au Journal Officiel 13/07/2023 Dernière déclaration 26/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.