LIGUE RÉGIONALE OCCITANIE DE RUGBY

Active Toulouse 2017-10-20
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par World Rugby) dans son ressort territorial par délégation de la Fédération Française de Rugby dont elle assure la représentation (en application des dispositions de l'annexe I-5 de l'article R 131-3 du code du sport, son territoire est identique à celui de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31506)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

32 RUE DUBEZY, 31500 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313027069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
833662232
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr