CULTURE ART PATRIMOINE DE FRONTON (C.A.P DE FRONTON) Dissoute Utilité publique Fronton Sites naturels W313026647 Créée en 2001 Cette association est dissoute depuis le 2016-02-12. sauvegarde du patrimoine
Données officielles Sources / RNA Siège Fronton (31620) Identifiants RNAW313026647 RUP" HIST.32447 Anciennes informations Historique Créée le 05/12/2001, dernière déclaration le 04/08/2017 5 évènements 05/12/2001 Création 05/01/2002 Publication au Journal Officiel 12/02/2016 Dissolution 04/08/2017 Dernière déclaration 04/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdir civilté forcé Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.