ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEAUZELLE

Active Utilité publique Beauzelle 1972-04-10
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes la represssion du braconnage l'education cynegetique de ses membres et en general d'assurer une meilleure organisationtechnique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beauzelle (31700)

Associations de Beauzelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W313026471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
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Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
07945
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr