TOULOUSE ATHLETIC CLUB NATATION Active Utilité publique Toulouse Sports de glace Club de sport W313025457 441357282 Créée en 2000 pratique de la natation Contact WEBhttp://www.tac-natation.org
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Toulouse (31200) 8 RUE DE LAUSANNE, 31200 TOULOUSE Identifiants RNAW313025457 SIREN441357282 SIRET44135728200017 RUP" HIST.31132 Anciennes informations Historique Créée le 11/12/2000, dernière déclaration le 30/05/2024 5 évènements 11/12/2000 Création 11/12/2000 Enregistrement INSEE 11/09/2022 Dernier évènement INSEE 30/05/2024 Dernière déclaration 14/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports de glace / Club de sport Sports de glace 011092hockey sur glace, sports de glace Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.