COMITE DES FETES DE VALLESVILLES

Active Utilité publique Vallesvilles 1977-05-27
M

Mission

animer le village, aider la municipalité dans l'organisation matérielle des loisirs, fêtes, sports des jeunes et lui apporter par des délibérations d'assemblée générale l'avis de la population en la matière

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vallesvilles (31570)

Associations de Vallesvilles

Siège INSEE

VALESVILLES, 31570 LANTA

Contact

#

Identifiants

RNA
W313024693
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411016017
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
09644
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr