ASSOCIATION SPORTIVE RUGBY LOISIRS "LES BRUNZINAIRES"

Active Toulouse 2015-12-29
M

Mission

rencontres sportives de rugby loisirs et peut-être créer des évènements (loto ) ou à participer (tournois, voyage de fin d'année ) ; l'association est affiliée à la fédération française de rugby ; elle s'engage, ainsi que l'ensemble de ses membres : - a se conformer entièrement aux règlements établis par la fédération, la ligue régionale, le comité départemental et par le comité national olympique et sportif français (c ; n ; o ; s ; f ; ) ; - a se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits règlements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31000)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

5 RUE JEAN AILLET, 31000 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313023917
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
907494306
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr