Mission
s'inscrire dans le développement durable et la conservation de la biodiversité pour la protection de l'ensemble du vivant ; protéger les plus vulnérables ; maintenir et protéger la végétation naturelle, favoriser le reboisement avec un aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ; elle exerce son action sur la commune de st jean et celles environnantes mais également à l'égard de tout fait et notamment de pollution qui bien que née en dehors de sa compétence géographique serait de nature à porter atteinte à l'environnement de la commune
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Saint-Jean (31240)Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr