OBSERVATOIRE RÉGIONAL DE LA QUALITÉ DE SERVICE DES INFRASTRUCTURES (ORQUASI)

Active Toulouse Cedex 06 2014-12-11
M

Mission

promouvoir et valoriser les politiques publiques axées sur la préservation et le renforcement de la qualité de service des infrastructures de réseaux ; aider les collectivités décisionnaires en matière d'investissement à acquérir une connaissance plus globale pour guider leur action sensibiliser le public, les élus et la société civile à l'importance du renouvellement et de l'entretien régulier des infrastructures de réseaux et aux enjeux qui leur sont afférents ; être un lieu d'échanges, de concertation, et de propositions pour alimenter les réflexions publiques et les décisions politiques

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse Cedex 06 (31015)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

7 SQ BOULINGRIN, 31000 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313022181
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809293921
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80929392100015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

groupements professionnels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr