M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-12-15.
mettre à disposition du personnel lié au groupement d'employeurs par un contrat de travail ; le groupement fonctionnera dans le champ d'application de la convention collective suivants : Transports routiers et autres activités auxiliaires du transport (3085) (IDCC 16)
Domaines
- représentation d'intérêts économiques sectoriels 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31200)Siège INSEE
78 CHE DES SEPT DENIERS, 31000 TOULOUSEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W313021488
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803848670
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80384867000029
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Cessation INSEE
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
représentation d'intérêts économiques sectoriels
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.