M
Mission
promouvoir les diverses activités favorisant le développement individuel ou collectif des personnels du ministère de la culture et de la communication des départements de l'ariège (09) aveyron (12) haute-garonne (31) gers (32) lot (46) hautes-pyrénées (65) tarn (81) et tarn-et-garonne (82)
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse Cedex 6 (31080)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313021006
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
15259
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : "
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr