Mission
préserver le cadre de vie des riverains, de faire appliquer toutes les règles décrites dans les plans de prévention et d'urbanisme concernant le site, de protéger l'environnement: ce dernier carré existant que cet axe fréquemment sinistrés (RD4) tout près de la métropole toulousaine, et l'espace "Confluence Ariège-Garonne" candidat au label Réserve Naturelle Régionale (RNR) situé en proximité immédiate, l'association interviendra de manière générale, en exerçant tout droit de défense et d'amélioration de l'environnement, de l'habitat, de l'urbanisme, de la protection de la nature, que ce soit à titre collectif ou individuel
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Sicoval
Commune & Contact
Commune
Vieille-Toulouse (31320)Associations de Vieille-Toulouse
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr