BELLE EPINE PRORATA

Dissoute Toulouse 2013-02-13
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-04-08.

gestion du compte prorata du chantier du Ccr Belle Epine à Thiais ; création d'un compte de dépenses d'intérêt commun ; un compte prorata est mis en place lorsque plusieurs entreprises de divers corps de métiers interviennent simultanément ou se succèdent sur un chantier ; ces interventions nécessitent des besoins logistiques communs, installation de chantier, clôture, gardiennage, branchement d'eau, d'électricité, voire de téléphone, sanitaires, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31300)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

113 AV DE LARDENNE, 31000 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313019069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791512775
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Cessation INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

groupements professionnels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.