COMITE DEPARTEMENTAL DE PELOTE BASQUE DE LA HAUTE-GARONNE

Active Toulouse 1984-02-08
M

Mission

coordonner toutes les actions menées en faveur du développement et de la pratique de la Pelote Basque, en relation avec les pouvoirs publics, les instances sportives du département et toute personne physique ou morale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31500)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

CHEMIN CASSAING, 31500 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313018666
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
408706687
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
12978
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr