ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RENNEVILLE

Active Utilité publique Renneville 1972-07-12
M

Mission

Favorisation le développement du gibier et destruction des animaux nuisibles sur son territoire, répression du braconnage, éducation cynegetique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes et, en général, assurance d'une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre à ses pratiquants un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Renneville (31290)

Associations de Renneville

Siège INSEE

MAIRIE DE RENNEVILLE, 31290 RENNEVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313018135
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812357382
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
08080
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr