ASSOCIATION DE PECHE PISCICULTURE ORNOLAC USSAT-LES-BAINS

Active Utilité publique Le Vernet 1925-07-18
M

Mission

concourir comme auxiliaire de l'etat a la protection et au repeuplement de toutes les rivieres ou ruisseaux a truites de la region pyreneenne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Vernet (09700)

Associations de Le Vernet

Contact

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Identifiants

RNA
W313018076
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
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Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
00884
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 092S

Observation : evtjo forcé

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr