COMITE FESTIF DE LESPINASSE

Active Lespinasse 2012-05-30
M

Mission

favoriser le rayonnement de la commune par l'organisation, la coordination ou la participation aux fêtes, repas et autres animations tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur ainsi que l'organisation de fêtes et manifestations d'ordre culturel, sportif, éducatif ou social ; prêter son concours à la municipalité pour l'organisation des cérémonies républicaines et aider les initiatives associatives dans le domaine de l'animation communale ; créer, par ses activités et événements une cohérence au niveau du tissu associatif et ainsi renforcer les échanges et liens intergénérationnels ; elle pourra également réaliser des activités économiques de production ou de commercialisation de biens et de services ; fidèle à des valeurs de neutralité associative, l'association n'a aucune affiliation politique, syndicale, philosophique, confessionnelle ou culturelle ; les membres de l'association ne prêtant leur concours qu'à titre bénévole et gratuit ne contractent, du fait de leur gestion, aucune responsabilité administrative ou financière, ni individuelle, ni collective ; les tiers ne pourront donc avoir aucune action personnelle contre des membres en raison des engagements pris par l'association ; et leur action devra être exercée directement contre elle

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lespinasse (31150)

Associations de Lespinasse

Siège INSEE

PLACE DE L'OCCITANIE, 31150 LESPINASSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313017736
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
752324327
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-04-25
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  • Nouvel objet : favoriser le rayonnement de la commune par l'organisation, la coordination ou la participation aux fêtes, repas et autres animations tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur ainsi que l'organisation de fêtes et manifestations d'ordre culturel, sportif, éducatif ou social ;prêter son concours à la municipalité pour l'organisation des cérémonies républicaines et aider les initiatives associatives dans le domaine de l'animation communale ; créer, par ses activités et événements une cohérence au niveau du tissu associatif et ainsi renforcer les échanges et liens intergénérationnels ; elle pourra également réaliser des activités économiques de production ou de commercialisation de biens et de services ; fidèle à des valeurs de neutralité associative, l'association n'a aucune affiliation politique, syndicale, philosophique, confessionnelle ou culturelle ; les membres de l'association ne prêtant leur concours qu'à titre bénévole et gratuit ne contractent, du fait de leur gestion, aucune responsabilité administrative ou financière, ni individuelle, ni collective ; les tiers ne pourront donc avoir aucune action personnelle contre des membres en raison des engagements pris par l'association ; et leur action devra être exercée directement contre elle
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr