M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2011-12-23.
constituer un groupement d'employeurs, conformément à la loi du 25 juillet 1985, c'est-à-dire de mettre à dispositon de ses membres un ou plusieurs salariés. ce groupement est à but non lucratif et son résultat est obligatoirement à l'équilibre.
Domaines
- foyers socio-éducatifs 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313017129
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
37838
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé
Activité
foyers socio-éducatifs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.