ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NAILLOUX

Active Utilité publique Nailloux 1991-03-22
M

Mission

de favoriser sur son territoire? dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage? l'education cynegetique de ses membres et,en general, d'assurer une meilleure organisationtechnique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nailloux (31560)

Associations de Nailloux

Contact

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Identifiants

RNA
W313016341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
20052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr