LE BUSCA, NOTRE QUARTIER - ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA MAISON D'ARRET SAINT-MICHEL ET DU BUSCA - TOULOUSE

Active Utilité publique Toulouse 2000-01-11
M

Mission

s'informer, d'informer les riverains sur le devenir du site de la maison d'arrêt et de les représenter activement dans l'élaboration des projets d'aménagement ; tout mettre en œuvre afin que soient préservés ou améliorés le cadre actuel, l'environnement et la qualité de vie des habitants du quartier du busca (sécurité, circulation, stationnement, nuisances environnementales, espaces verts ou publics, etc) établir un dialogue constructif permanent avec les pouvoirs publics, les élus et les autres organismes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31400)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

18 RUE DU GORP, 31400 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313015656
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838622850
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
30063
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé

Activité

protection de sites naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr