GROUPEMENT D'EMPLOYEUR- GE BADMINTON 31

Active Balma 2010-12-15
M

Mission

mettre à la disposition de ses membres adhérents, des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux article L 127-1 et suivants du code du travail, les modalités du service rendu par l'association à ses membres adhérents font l'objet d'un règlement intérieur, l'association n'effectue que des opérations à but non lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Balma (31130)

Associations de Balma

Siège INSEE

7 RUE ANDRE CITROEN, 31130 BALMA

Contact

#

Identifiants

RNA
W313015188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
533750246
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 313P

Activité

Badminton (badminton, squash, pelote basque)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr