ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELBERAUD

Active Utilité publique Belberaud 1972-07-10
M

Mission

de favoriser sur son territoire dans le respect des recoltes et des proprietes la repression du braconnage , l'education cynege- -tique de ses membres , assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleuexercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belberaud (31450)

Associations de Belberaud

Siège INSEE

MAIRIE, 31450 BELBERAUD

Contact

#

Identifiants

RNA
W313014562
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812874303
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
08079
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr