COMITE D'ENTREPRISE PLATRIERS MIDI-PYRENEES

Active Balma 2010-02-09
M

Mission

gestion des activités sociales et culturelles de l'entreprise Platriers Midi-Pyrénées, rôle d'instance consultative: le comité est informé et consulté sur les questions relatives à l'organisation, la gestion, la marche générale de l'entreprise, la réduction des effectifs, la durée du temps de travail, les conditions d'emploi et la formation professionnelle, le comité émet un avis motivé sur l'ensemble de ces sujets

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Balma (31130)

Associations de Balma

Siège INSEE

10 AVENUE SAINT-MARTIN DE BOVILLE, 31130 BALMA

Contact

#

Identifiants

RNA
W313013578
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520916602
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

groupements professionnels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr