ASSOCIATION SPORTIVE DE TOURNEFEUILLE BASKET

Active Utilité publique Tournefeuille 1998-10-20
M

Mission

pratique du basket-ball

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tournefeuille (31170)

Associations de Tournefeuille

Siège INSEE

RUE PIERRE LABITRIE, 31170 TOURNEFEUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313013473
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
422310433
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
28622
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr